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Droit de la responsabilité

Arborescence des banques de jurisprudence (Accès aux membres)


- Théories et lien causal [Banque de Jurisprudence + chronique]
- Responsabilité du fait personnel [Banque de Jurisprudence + chronique]
- Responsabilité des père et mère [Banque de Jurisprudence]
- Respansabilité du commettant [Banque de Jurisprudence]
- Responbilité des bâtiments [Banque de Jurisprudence]
- Responsabilité du fait des choses [Banque de Jurisprudence + chronique]
- Responbilité et les assurances [Banque de Jurisprudence]



Doctrine et Notes de doctrine


- B. Dubuisson : "La responsabilité civile : dernières évolutions et perspectives", JT 2010, pp. 746 à 782;
- Denis Philippe, Marc Gouden et Mathieu Bernard "Inédits de responsabilité civile" JLMB 2009, pp. 1948.
- Etienne Montéro "La responsabilité du fait des choses vicieuses" CUP, Anthémis 2008, Vol. 107, p.97 à 165;
- Denis Philippe et Marc Gouden "Inédits de responsabilité civile" JLMB 2007, p. 1542.
- B. Dubuisson : "La garde de la chose...pour des prunes" note sous cassation, 19 septembre 2003, RCJB, 2006, pp. 14 et s.
- Romain Marchetti : "Quelques considérations à l'égard de la notion de vice et de l'exigence causale dans le cadre de la responsabilité du fait des choses vicieuses" RGDC 2005, p. 336;
- Bernard Dubuisson : « Développements récents concernant les responsabilités du fait des choses (Choses, Animaux, Bâtiments) » RGAR 1997, n° 12729 et 12746 ;
- Ignacio de la Serna - Denis M. Philippe : "Responsabilité du fait des choses" JLMB 1988, p. 13.
- Fagnart & Deneve : "Responsabilité du fait des choses" JT 1988, 265;
- Denis Philippe et Marc Gouden : "Inédits de responsabilité civile : Notion de gardien" JLMB 2007, p.1549.
- B. Dubuisson : "Développement récents cconcernant les responsabilités du fait des choses" RGAR 1997, n° 12729;
- R.-O. Dalcq : "Examen de jurisprudence" RCJB 1980, pp. 405 et svts.
- A. Dal : "Une question vicieuse : le vice de la chose"; JLMB 1988, p.618.
- Denis Philippe : "Définition du vice de la chose" JLMB 1987, p.455.
- R.-O. Dalcq : "Note sous cassation", RCJB 1971, p.41.
- R.O.Dalcq : "Le gardien et le préposé : Observations" JT 1962, p. 636;